Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 00022 posée par Mme Françoise Férat

    Réemploi des produits non acceptés dans les cabines des avions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00574 posée par Mme Françoise Férat

    Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00587 posée par Mme Françoise Férat

    Arnaques et démarchage téléphonique abusif liés à MaPrimeRénov'

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00613 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage des plastiques intégrant du noir de carbone

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00614 posée par Mme Françoise Férat

    Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00619 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie environnementale de la mode et du textile

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00628 posée par Mme Françoise Férat

    Améliorer le contrôle des surfaces de vente des grandes et moyennes surfaces dans les permis de construire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00635 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00641 posée par Mme Françoise Férat

    Sortie de statut de déchet implicite

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03389 posée par Mme Françoise Férat

    Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte