Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 03537 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Sécurité routière : premiers secours

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17126 posée par M. Georges Treille

    Réduction de la vitesse de circulation des trains TGV sur la ligne Paris - Poitiers - Bordeaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05328 posée par M. Pierre Brantus

    Conséquences de l'application de la loi relative à l'architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03878 posée par M. Pierre Lacour

    Equipement en pots catalytiques des véhicules français

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03889 posée par M. Raymond Bouvier

    Multiplication des contrôles des transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03468 posée par M. André Bohl

    Eventuelle fusion des directions régionales de la SNCF de Metz (Moselle) et de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03086 posée par M. Daniel Hoeffel

    Traitement et épandage agricoles par les aéronefs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03039 posée par M. Olivier Roux

    Absence de contrôle visuel périodique pour les automobilistes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02569 posée par M. Pierre Brantus

    Portée des décisions de la SNCF pour renforcer la sécurité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02126 posée par M. Pierre Brantus

    Dédoublement de l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte