Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

    Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0075S posée par M. Jean Colin

    Raisons s'opposant à l'abandon des servitudes à la piste n°6 de l'aéroport d'Orly (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0076S posée par M. Jean Colin

    Mesures envisagées pour remédier aux perturbations de la ligne C du RER

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0077S posée par M. Jean Colin

    Conditions d'exploitation de la ligne Paris-Malesherbes (Loiret)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0078S posée par M. Jean Colin

    Bien-fondé des informations relatives au transfert de l'héliport Guyancourt (Yvelines) à Vauhallan (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0080S posée par M. Jean Colin

    Construction d'un pont supplémentaire sur la Seine à Juvisy sur Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0081S posée par M. Jean Colin

    Etat d'avancement du projet de déviation du CD 949 et du pont de Bouray sur Juine (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0025S posée par M. Louis De Catuelan

    Mesures envisagées pour la relance de la batellerie française

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet

    Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey

    Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte