Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10964 posée par M. Michel Canévet

    Liaison Bretagne-Paris en train à grande vitesse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10102 posée par Mme Françoise Gatel

    Rapport d'expertise relatif aux nuisances liées à la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04694 posée par Mme Françoise Gatel

    Nuisances générées par les lignes à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire et Sud-Europe-Atlantique

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0781S posée par M. Claude Biwer

    Suppression de certaines liaisons TGV par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17126 posée par M. Georges Treille

    Réduction de la vitesse de circulation des trains TGV sur la ligne Paris - Poitiers - Bordeaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0035G posée par M. Guy Robert

    Installation d'une clôture de sécurité sur la ligne du TGV entre Tours et Bordeaux

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00110 posée par M. André Bohl

    TGV Est

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06566 posée par M. Pierre Vallon

    Délai de mise en service de la nouvelle ligne TGV Lyon via Satolas

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0074S posée par M. Jean Colin

    Raisons s'opposant à la mise en souterrain du TGV Atlantique sur le territoire de la commune de Verrières le Buisson (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte