Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 0678S posée par M. Jean Cauchon

    Accroissement de la durée d'utilisation des équipements industriels par la suppression de certaines garanties sociales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0188S posée par M. Edouard Le Jeune

    Inadaptation de certaines filières de formation professionnelle d'ingénieurs, de cadres ou de techniciens

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0389S posée par M. Roger Lise

    Difficultés rencontrées pour le développement des contrats " Emploi-Solidarité " en Martinique

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0459S posée par M. Bernard Laurent

    Fiscalité applicable aux créations d'entreprises

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0516S posée par M. Roger Lise

    Situation de l'emploi en Martinique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0032S posée par M. Louis Jung

    Attribution aux fonctionnaires de la médaille d'honneur du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0266S posée par M. René Marquès

    Incidence de l'augmentation du forfait hospitalier sur les budgets départementaux d'aide sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0293S posée par M. Bernard Barraux

    Assouplissement des règles de non-cumul de l'allocation parentale d'éducation et de certains " avantages-invalidité "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0294S posée par M. Bernard Barraux

    Ressources prises en compte pour l'attribution de l'allocation de parent isolé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0333S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Adolescence et maltraitance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte