Recherche de questions

Questions avec réponses

70 questions

1. Question n° 0175G posée par M. Jean Huchon

   Taxe parafiscale sur les huiles de base

   Réponse du ministère : Consommation

   17/11/1989

   Pertinence

2. Question n° 0307G posée par M. Alphonse Arzel

   Convention sur l'Antarctique

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat (M.D.)

   14/12/1990

   Pertinence

3. Question n° 0479G posée par M. Philippe Richert

   Budget de l'Agence de l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   18/12/1992

   Pertinence

4. Question n° 0013G posée par M. Philippe Richert

   Dégradation de la couche d'ozone

   Réponse du ministère : Environnement

   30/06/1995

   Pertinence

5. Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson

   Protection de la couche d'ozone

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   20/10/1995

   Pertinence

6. Question n° 0009G posée par M. Alphonse Arzel

   Interventionnisme de la firme Amoco en direction de la jeunesse

   Réponse du ministère : Éducation

   10/05/1996

   Pertinence

7. Question n° 0020G posée par M. Pierre Hérisson

   Situation écologique de l'Etang de Berre

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   24/10/1997

   Pertinence

8. Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Mise en oeuvre de la directive Natura 2000

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/05/1998

   Pertinence

9. Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

   Application du principe de précaution

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/04/2005

   Pertinence

10. Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

    Conférence internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    26/01/2007

    Pertinence