Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0035G posée par M. Guy Robert

    Installation d'une clôture de sécurité sur la ligne du TGV entre Tours et Bordeaux

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0106G posée par M. Louis Jung

    Strasbourg est-elle la capitale de l'Europe?

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0237G posée par M. Daniel Hoeffel

    TGV Est

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0256G posée par M. Daniel Hoeffel

    TGV Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0310G posée par M. Daniel Hoeffel

    TGV Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0013G posée par M. Daniel Hoeffel

    Perspectives du TGV Est européen

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

    Financement du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0139G posée par M. Raymond Couderc

    Liaison TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0193G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Transports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte