Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 0280G posée par M. Raymond Bouvier

    Difficultés des transporteurs routiers à la frontière helvétique

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0342G posée par M. Jean Colin

    Sécurité des usagers de la SNCF

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0103G posée par M. Daniel Millaud

    Grève générale en Polynésie

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0150G posée par M. Daniel Hoeffel

    Service minimum dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0169G posée par M. Paul Seramy

    Poursuite de la grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0219G posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur et négociations sur l'Airbus

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

    Grèves à Air Inter

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0249G posée par M. Jacques Moutet

    Liaisons ferroviaires et routières avec l'Espagne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0256G posée par M. Daniel Hoeffel

    TGV Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0310G posée par M. Daniel Hoeffel

    TGV Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte