Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0221G posée par M. Pierre Vallon

Aides ménagères à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

11/05/1984
Pertinence
Question n° 0357G posée par M. Pierre Vallon

Politique à l'égard des collectivités locales

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1985
Pertinence
Question n° 0025G posée par M. Pierre Vallon

Création audiovisuelle

Réponse du ministère : Culture

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Pierre Vallon

Contrôle de légalité du représentant de l'Etat sur les actes des collectivités locales

Réponse du ministère : Collectivités locales

14/11/1986
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Pierre Vallon

Concertation engagée par le ministre de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

12/12/1986
Pertinence
Question n° 0133G posée par M. Pierre Vallon

Surtaxation des hôtels quatre étoiles et TVA sur les voitures de location

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

10/04/1987
Pertinence
Question n° 0049G posée par M. Pierre Vallon

Problème des visas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Pierre Vallon

Politique salariale et malaise social dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0195G posée par M. Pierre Vallon

Le peuple français et la justice

Réponse du ministère : Justice

20/04/1990
Pertinence
Question n° 0275G posée par M. Pierre Vallon

Evénements du 12 novembre

Réponse du ministère : Enseignement technique

16/11/1990
Pertinence