Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2560 questions

  1. Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0208G posée par M. Jean Arthuis

    Politique salariale dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0209G posée par M. Guy Male

    Incohérence de la politique budgétaire

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0221G posée par M. Pierre Vallon

    Aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0222G posée par M. André Fosset

    Nouvelles orientations de la politique économique et sociale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

    Quotas laitiers européens

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0234G posée par M. André Fosset

    Situation de l'industrie française du meuble

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0235G posée par M. Jean Colin

    Manifestation du 24 juin sur la question scolaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0236G posée par M. Daniel Millaud

    Annulation de crédits en Polynésie française

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte