Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon

    Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0001A posée par M. Pierre Vallon

    Propositions du Conseil économique et social sur les aspects économiques du tourisme

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0023A posée par M. Pierre Vallon

    Industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0024A posée par M. Pierre Vallon

    Devenir de l'industrie française de l'automobile

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0059A posée par M. Pierre Vallon

    Politique du Gouvernement en matière de tourisme et notamment pour le développement du tourisme social

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0184A posée par M. Pierre Vallon

    Développement de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte