Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

    Nouvelles techniques de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0056A posée par M. Jean Cluzel

    Application de la loi sur la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0082A posée par M. Jean Cluzel

    Sauvegarde et promotion des productions animales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0022A posée par M. Jean Cluzel

    Amélioration de la protection sociale des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0023A posée par M. Jean Cluzel

    Droits propres des femmes à l'assurance-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0100A posée par M. Jean Cluzel

    Affectation des excédents du fonds national d'assurance-veuvage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0043A posée par M. Jean Cluzel

    Directive européenne sur la télévision sans frontière

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0102A posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes du veuvage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte