Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 00115 posée par M. Roger Lise

    Politique du Gouvernement dans les départements d'Outre- Mer, en particulier à la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00294 posée par M. Roger Lise

    Développement économique des départements d'outre-mer et notamment de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00427 posée par M. Roger Lise

    Développement du tourisme à la Martinique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0066A posée par M. Roger Lise

    Politique du Gouvernement pour le développement économique et le progrès social à la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon

    Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel

    Nouvelles techniques de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0056A posée par M. Jean Cluzel

    Application de la loi sur la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

    Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay

    Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0119A posée par M. Pierre Salvi

    Relance de l'activité dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte