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Questions avec réponses

1319 questions

1. Question n° 02511 posée par M. Roger Lise

   Dépistage de la drépanocytose

   Réponse du ministère : Santé

   30/05/1979

   Pertinence

2. Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

   Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

   Réponse du ministère : Transports

   30/05/1979

   Pertinence

3. Question n° 02773 posée par M. Roger Lise

   Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques

   Réponse du ministère : Environnement

   08/05/1980

   Pertinence

4. Question n° 0046S posée par M. Roger Lise

   Perception par les collectivités locales de "l'octroi de mer"

   Réponse du ministère : Budget

   09/07/1981

   Pertinence

5. Question n° 0387S posée par M. Roger Lise

   Ecoulement sur le marché national des citrons antillais

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/05/1983

   Pertinence

6. Question n° 0391S posée par M. Roger Lise

   Difficultés pour les originaires des DOM de trouver un logement locatif

   Réponse du ministère : Urbanisme

   01/06/1983

   Pertinence

7. Question n° 0421S posée par M. Roger Lise

   Affiliation des coopératives locales des DOM aux organismes du crédit mutuel

   Réponse du ministère : Économie

   19/10/1983

   Pertinence

8. Question n° 0473S posée par M. René Ballayer

   Régime fiscal des ventes directes de vins et d'eau-de-vie

   Réponse du ministère : Communication

   07/04/1984

   Pertinence

9. Question n° 0481S posée par M. Edouard Le Jeune

   Diminution du pouvoir d'achat des retraités, veuves et invalides

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   13/04/1984

   Pertinence

10. Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

    Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    19/04/1984

    Pertinence