Recherche de questions

Questions avec réponses

345 questions

1. Question n° 17233 posée par M. Jean Francou

   Modalités de désignation des délégués départementaux de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   03/05/1984

   Pertinence

2. Question n° 18674 posée par M. Jean Arthuis

   Statut fiscal des avantages en nature de certains personnels éducatifs

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/07/1984

   Pertinence

3. Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

   Politique sportive du gouvernement

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   22/08/1984

   Pertinence

4. Question n° 20767 posée par M. Rémi Herment

   Situation du corps des inspecteurs de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   06/12/1984

   Pertinence

5. Question n° 21042 posée par M. Pierre Salvi

   Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   20/12/1984

   Pertinence

6. Question n° 21343 posée par M. Paul Alduy

   Mise en place du statut des professeurs de sport

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   10/01/1985

   Pertinence

7. Question n° 21621 posée par M. Paul Seramy

   Utilisation d'un anglicisme dans un arrêté ministériel

   Réponse du ministère : Éducation

   31/01/1985

   Pertinence

8. Question n° 22874 posée par M. Raymond Bouvier

   Ouverture du foyer d'accueil et d'orientation de l'éducation surveillée de la Haute-Savoie

   Réponse du ministère : Justice

   04/04/1985

   Pertinence

9. Question n° 25346 posée par M. Jean Cluzel

   Suppressions de portes dans les services d'intendance

   Réponse du ministère : Éducation

   08/08/1985

   Pertinence

10. Question n° 25417 posée par M. Roger Boileau

    Formation du personnel et notamment des délégués de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    15/08/1985

    Pertinence