Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

962 questions

  1. Question n° 19387 posée par M. Philippe Richert

    Financement des associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19388 posée par M. Philippe Richert

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19391 posée par M. Philippe Richert

    Exonération de la CSG pour les personnes à faible revenu

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19392 posée par M. Philippe Richert

    Infirmiers de bloc opératoire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19394 posée par M. Philippe Richert

    Recyclage des traverses de chemin de fer

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19395 posée par M. Philippe Richert

    Application de la loi sur l'air

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19397 posée par M. Philippe Richert

    Glissières de sécurité installées sur les routes à grande vitesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19491 posée par M. André Dulait

    Difficultés de fonctionnement rencontrées par les centres mutualisateurs des rémunérations des aides-éducateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19492 posée par M. André Dulait

    Exonération des cotisations patronales des aides à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19493 posée par M. André Dulait

    Système éducatif en milieu rural isolé

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Forte