Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 16899 posée par M. Albert Vecten

Devenir du TGV Nord-Est

Réponse du ministère : Transports

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17244 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence
Question n° 18246 posée par M. Albert Vecten

Devenir du train à grande vitesse Nord-Est

Réponse du ministère : Transports

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18385 posée par M. Francis Palmero

Projet de liaison ferroviaire entre Pertuis (Vaucluse) et les Arcs (Var)

Réponse du ministère : Transports

12/07/1984
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. André Bohl

TGV Est

Réponse du ministère : Transports

09/06/1988
Pertinence
Question n° 03438 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Conséquences de la mise en service du TGV Ouest

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/02/1989
Pertinence
Question n° 06603 posée par M. Francisque Collomb

Modalités de calcul du prix des transports ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 0256G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0310G posée par M. Daniel Hoeffel

TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

19/04/1991
Pertinence
Question n° 17100 posée par M. Xavier de Villepin

Liaison TGV Mâcon-Bourg-en-Bresse-Genève

Réponse du ministère : Équipement

05/09/1991
Pertinence