Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

Réponse du ministère : Transports

30/05/1979
Pertinence
Question n° 16941 posée par M. Jean Francou

Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

Réponse du ministère : Premier ministre

19/04/1984
Pertinence
Question n° 18182 posée par M. Paul Alduy

Acheminement du courrier à destination des Pyrénées-Orientales

Réponse du ministère : Postes

28/06/1984
Pertinence
Question n° 19059 posée par M. Francis Palmero

Lutte contre le terrorisme international: établissement d'un pacte de coopération

Réponse du ministère : Relations extérieures

30/08/1984
Pertinence
Question n° 20156 posée par M. Roger Lise

Martinique: aménagement des installations aéro-portuaires

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20168 posée par M. Roger Lise

Antilles: tarification des lignes aériennes

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20169 posée par M. Roger Lise

Politique de liberté du ciel aux Antilles

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20170 posée par M. Roger Lise

Promotion touristique des Antilles et tarifs aériens

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20171 posée par M. Roger Lise

Homologation des tarifs aériens américains

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20172 posée par M. Roger Lise

Restructuration du réseau aérien Europe-Antilles

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence