Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 17091 posée par M. René Monory

Transports interurbains: difficultés de la profession

Réponse du ministère : Transports

26/04/1984
Pertinence
Question n° 19007 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Cartes rubis et améthyste: bénéficiaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/08/1984
Pertinence
Question n° 19056 posée par M. Francis Palmero

Prime de modernisation du parc des autocars: dérogations aux conditions d'octroi

Réponse du ministère : Transports

30/08/1984
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. Jean Francou

Communication aux collectivités locales des listes nominatives des personnes assujetties à la contribution des employeurs au financement des transports publics urbains

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/11/1984
Pertinence
Question n° 20509 posée par M. Kléber Malécot

Contrats de développement des transports urbains entre l'Etat et les SIVOM: crédits

Réponse du ministère : Transports

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20582 posée par M. Paul Alduy

Transports publics: nouveau régime de TVA

Réponse du ministère : Économie

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20826 posée par M. Jacques Machet

Difficultés des liaisons entre Paris et le Sud-Ouest marnais

Réponse du ministère : Transports

06/12/1984
Pertinence
Question n° 23007 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Respect des horaires sur la ligne C du RER

Réponse du ministère : Transports

11/04/1985
Pertinence
Question n° 25083 posée par M. Jacques Machet

Difficultés de liaison entre Paris et le sud-ouest marnais

Réponse du ministère : Transports

25/07/1985
Pertinence
Question n° 25110 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Respect des horaires sur la ligne C du RER

Réponse du ministère : Urbanisme

25/07/1985
Pertinence