Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 16899 posée par M. Albert Vecten

Devenir du TGV Nord-Est

Réponse du ministère : Transports

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17244 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence
Question n° 18246 posée par M. Albert Vecten

Devenir du train à grande vitesse Nord-Est

Réponse du ministère : Transports

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18247 posée par M. Albert Vecten

Ligne ferroviaire Fismes-Reims (Marne)

Réponse du ministère : Transports

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18385 posée par M. Francis Palmero

Projet de liaison ferroviaire entre Pertuis (Vaucluse) et les Arcs (Var)

Réponse du ministère : Transports

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18438 posée par M. Francis Palmero

Ligne Nice-Coni: financement des travaux de sécurité

Réponse du ministère : Transports

12/07/1984
Pertinence
Question n° 19870 posée par M. Jacques Genton

Suppression de l'express 4404 Bourges-Paris

Réponse du ministère : Transports

18/10/1984
Pertinence
Question n° 19938 posée par M. Rémi Herment

SNCF: desserte de la ville de Bar-le-Duc (Meuse)

Réponse du ministère : Transports

18/10/1984
Pertinence
Question n° 19977 posée par M. Pierre Sicard

Suppression de la ligne SNCF Bourges-Paris

Réponse du ministère : Transports

25/10/1984
Pertinence
Question n° 20652 posée par M. Claude Huriet

Activité de la gare de triage de Blainville-Damelevières (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Transports

29/11/1984
Pertinence