Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

    Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03666 posée par M. Roger Lise

    Travailleurs originaires des DOM : congés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06044 posée par M. Roger Lise

    Travailleurs des départements d'outre-mer: coût des voyages

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09012 posée par M. Roger Lise

    Travailleurs des DOM: coût des voyages

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20156 posée par M. Roger Lise

    Martinique: aménagement des installations aéro-portuaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20168 posée par M. Roger Lise

    Antilles: tarification des lignes aériennes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20169 posée par M. Roger Lise

    Politique de liberté du ciel aux Antilles

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20170 posée par M. Roger Lise

    Promotion touristique des Antilles et tarifs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20171 posée par M. Roger Lise

    Homologation des tarifs aériens américains

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20172 posée par M. Roger Lise

    Restructuration du réseau aérien Europe-Antilles

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte