Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1085 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

884 questions

Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

Réponse du ministère : Transports

30/05/1979
Pertinence
Question n° 03666 posée par M. Roger Lise

Travailleurs originaires des DOM : congés

Réponse du ministère : Transports

08/01/1982
Pertinence
Question n° 06044 posée par M. Roger Lise

Travailleurs des départements d'outre-mer: coût des voyages

Réponse du ministère : Transports

19/05/1982
Pertinence
Question n° 09012 posée par M. Roger Lise

Travailleurs des DOM: coût des voyages

Réponse du ministère : Transports

18/11/1982
Pertinence
Question n° 16891 posée par M. Guy Male

Agrément des entreprises de transports sanitaires: cas des artisans taxis

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16899 posée par M. Albert Vecten

Devenir du TGV Nord-Est

Réponse du ministère : Transports

19/04/1984
Pertinence
Question n° 16941 posée par M. Jean Francou

Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

Réponse du ministère : Premier ministre

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17091 posée par M. René Monory

Transports interurbains: difficultés de la profession

Réponse du ministère : Transports

26/04/1984
Pertinence
Question n° 17240 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Apprentissage de la conduite automobile à Montlhéry (Essonne): conditions de délivrance du permis de conduire

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17244 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

TGV Atlantique: insonorisation des zones traversées dans l'Essonne

Réponse du ministère : Transports

03/05/1984
Pertinence