Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

5032 questions

  1. Question n° 00115 posée par M. Roger Lise

    Politique du Gouvernement dans les départements d'Outre- Mer, en particulier à la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02511 posée par M. Roger Lise

    Dépistage de la drépanocytose

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

    Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00294 posée par M. Roger Lise

    Développement économique des départements d'outre-mer et notamment de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02773 posée par M. Roger Lise

    Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 34832 posée par M. Auguste Chupin

    Continuation d'une société de fait par les fils après le décès du père

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00427 posée par M. Roger Lise

    Développement du tourisme à la Martinique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01166 posée par M. Roger Lise

    Indemnité d'éloignement des fonctionnaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0046S posée par M. Roger Lise

    Perception par les collectivités locales de "l'octroi de mer"

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0066A posée par M. Roger Lise

    Politique du Gouvernement pour le développement économique et le progrès social à la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte