Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 00103 posée par M. Claude Kern
Restauration commerciale entre particuliers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 25101 posée par M. Claude Kern
Faible efficacité des mesures de lutte contre le démarchage téléphonique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 21838 posée par M. Claude Kern
Communication de la disponibilité des pièces détachées des biens meubles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 20442 posée par M. Claude Kern
Conséquences de la baisse des effectifs dans les trésoreries
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 16838 posée par M. Claude Kern
Situation du secteur de la restauration
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 16768 posée par M. Claude Kern
Reconstitution des carrières des fonctionnaires dits reclassés de la Poste
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 15964 posée par M. Claude Kern
Ordonnance transposant la directive sur la passation des marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 15965 posée par M. Claude Kern
Conséquences de la transposition de la directive sur la passation des marchés publics sur les professions de l'architecture et de la maîtrise d'oeuvre
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 15130 posée par M. Claude Kern
Insertion professionnelle des étudiants en notariat
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 14919 posée par M. Claude Kern
Conditions d'accès et d'exercice de la profession de guide-conférencier
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence