Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 08370 posée par M. Michel Doublet

Intégration scolaire des handicapés

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

10/07/2003
Pertinence
Question n° 06915 posée par M. Bernard Angels

Pénurie de places dans les établissements pour enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

10/04/2003
Pertinence
Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly

Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

09/04/2003
Pertinence
Question n° 06445 posée par M. Marcel Vidal

Soins et éducation de l'enfance handicapée dans l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

20/03/2003
Pertinence
Question n° 05834 posée par M. Claude Saunier

Auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

20/02/2003
Pertinence
Question n° 05555 posée par M. André Vézinhet

Prise en charge des enfants et adultes handicapés dans le département de l'Hérault

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

06/02/2003
Pertinence
Question n° 04575 posée par M. Jacques Peyrat

Accueil des enfants handicapés en milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

12/12/2002
Pertinence
Question n° 03040 posée par M. Jean-François Picheral

Insertion des handicapés

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

10/10/2002
Pertinence
Question n° 03054 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Insertion des handicapés

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

10/10/2002
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Michel Doublet

Dénomination des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

29/08/2002
Pertinence