Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
82 questions
-
Question n° 0868S posée par Mme Claire-Lise Campion
Moyens d'enseignement pour la rentrée 2010
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0863S posée par Mme Michelle Demessine
Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 11315 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture du collège Robert-Schuman
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 11085 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture de collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence