Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04575 posée par M. Jacques Peyrat

    Accueil des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04410 posée par Mme Odette Terrade

    Prise en charge éducative des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02079 posée par M. Michel Doublet

    Etablissements d'éducation spéciale et classes d'intégration scolaire pour les enfants handicapés mentaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02080 posée par M. Michel Doublet

    Postes d'instituteurs spécialisés pour les instituts médico-éducatifs accueillant des personnes handicapées mentales

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

    Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01553 posée par M. Michel Bécot

    SESSAD pour jeunes handicapés moteurs dans le nord du département des Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01171 posée par M. André Vézinhet

    Scolarisation des enfants handicapés dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00654 posée par M. Michel Doublet

    Inégalités régionales de l'aide à la scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible