Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
89 questions
-
Question n° 0863S posée par Mme Michelle Demessine
Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 08173 posée par M. Alain Fauconnier
Ouverture des lycées agricoles aux handicapés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud
Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras
Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger
Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04932 posée par M. Michel Billout
Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04004 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir des employés de vie scolaire sous contrats aidés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03846 posée par M. Jacques Mahéas
Statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence