Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

Question n° 06012 posée par M. Franck Menonville

Odontologie pour les personnes en situation de handicap et les personnes vulnérables

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/03/2023
Pertinence
Question n° 02563 posée par Mme Émilienne Poumirol

Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/09/2022
Pertinence
Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin

Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

Défense de la santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

Convention nationale des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25368 posée par M. Alain Chatillon

Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25374 posée par Mme Cécile Cukierman

Santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25282 posée par M. Alain Vasselle

Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25216 posée par M. Alain Houpert

Situation alarmante de la santé bucco-dentaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence