Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

    Forêt de Montmorency

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Respect des engagements de renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06218 posée par Mme Nelly Olin

    Missions des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00106 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ouverture au public des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00109 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'emplois à l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique en faveur d'une trufficulture liée à la mise en valeur forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 30445 posée par Mme Nelly Olin

    Conditions de financement par l'Etat des investissements forestiers de production

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24889 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Traitement par département de la forêt française à la suite de la tempête de décembre dernier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17022 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14679 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible