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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac
Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09325 posée par M. Jean Louis Masson
Bruit dans les établissements solaires et lieux de vie des enfants scolarisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud
Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07822 posée par M. Jean Louis Masson
Bruit dans les établissements solaires et lieux de vie des enfants scolarisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05830 posée par M. Philippe Bas
Représentation des élus au sein des conseils d'écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01280 posée par M. Jean-Marie Morisset
Représentation des élus au sein des conseils d'écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13281 posée par Mme Marie-Annick Duchêne
Journée du 8 octobre 2014
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13218 posée par M. Yves Détraigne
Consultation sur le socle commun
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot
Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence