Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

372 questions

Question n° 07969 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Vie scolaire: participation des parents

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1982
Pertinence
Question n° 01039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Horaires de travail des personnels non-enseignants des inspections académiques et établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

22/05/1986
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon

Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05902 posée par M. Marc Boeuf

Responsabilité d'un instituteur et traitement médical d'un élève

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06865 posée par M. Roger Husson

Avenir des conseillers d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06894 posée par M. Charles Descours

Conseillers et conseillers principaux d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06954 posée par M. Joseph Caupert

Maintien des petits établissements scolaires en zone rurale

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06997 posée par M. Georges Benedetti

Dangers financiers de la désectorisation

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1987
Pertinence
Question n° 06999 posée par M. Jean-Luc Bécart

Problèmes de la sectorisation dans le district Lens - Avion - Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. André Rouvière

Maintien des petits établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence