Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 03477 posée par M. Jean-Marie Rausch

Handicapés: accessibilité aux transports

Réponse du ministère : Transports

18/12/1981
Pertinence
Question n° 01749 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la voirie et accès aux lieux publics pour les handicapés

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1993
Pertinence
Question n° 09529 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Accessibilité des transports en commun aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

26/01/1995
Pertinence
Question n° 16573 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Inadaptation des transports en commun pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. Roland Huguet

Difficultés d'obtention du macaron grand invalide civil (GIC)

Réponse du ministère : Emploi

26/03/1998
Pertinence
Question n° 08527 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accessibilité des transports publics

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1998
Pertinence
Question n° 11401 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accessibilité des personnes handicapées aux transports publics

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11601 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement dans les transports publics collectifs des aménagements prévus pour les personnes handicapées motrices

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1998
Pertinence
Question n° 11865 posée par M. Guy Fischer

Accessibilité des transports publics aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1998
Pertinence
Question n° 12023 posée par Mme Nelly Olin

Accessibilité des transports en commun aux handicapés

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence