Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

    Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04623 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accueil des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03365 posée par M. Philippe Pemezec

    Administration des médicaments dans les établissements pour les jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02671 posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de la petite enfance en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02266 posée par Mme Laurence Cohen

    Plan pluriannuel d'investissements pour la création de crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne