Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 17527 posée par M. André Maman

Situation des coopérants exerçant au Mali

Réponse du ministère : Coopération

01/07/1999
Pertinence
Question n° 12245 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation fiscale du personnel de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, à Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

19/11/1998
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. André Maman

Postes budgétaires ouverts pour la France à l'université Cheikh-Anta-Diop de Dakar (Sénégal)

Réponse du ministère : Coopération

05/03/1998
Pertinence
Question n° 05405 posée par M. Xavier Dugoin

Insuffisance de personnel du corps des assistants techniques affecté à la coopération décentralisée

Réponse du ministère : Coopération

08/01/1998
Pertinence
Question n° 01367 posée par M. Emmanuel Hamel

Exploitation des enfants

Réponse du ministère : Coopération

17/07/1997
Pertinence
Question n° 00637 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français de l'étranger rapatriés de Centrafrique

Réponse du ministère : Coopération

03/07/1997
Pertinence
Question n° 18180 posée par M. Xavier de Villepin

Attitude de la France au Burundi

Réponse du ministère : Coopération

17/10/1996
Pertinence
Question n° 15485 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Projet d'agrandissement du lycée Montaigne de N'Djamena

Réponse du ministère : Coopération

09/05/1996
Pertinence
Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

03/08/1995
Pertinence
Question n° 11805 posée par M. Paul d'Ornano

Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

03/08/1995
Pertinence