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Questions avec réponses

96 questions

1. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

   Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   21/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 01644 posée par M. Daniel Gremillet

   Conséquences économiques de la covid-19 sur le transport routier de voyageurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00814 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Rétroactivité des aides aux entreprises au sein des zones touristiques internationales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00938 posée par M. Max Brisson

   Suspension des activités des associations locales « générations mouvement, les aînés ruraux »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des centres de vacances en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   10/02/2022

   Pertinence

6. Question n° 26516 posée par M. Franck Menonville

   Séjours scolaires et classes de découverte

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   03/02/2022

   Pertinence

7. Question n° 24627 posée par M. Mickaël Vallet

   Situation des agences de voyage

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   30/09/2021

   Pertinence

8. Question n° 1985G posée par Mme Catherine Conconne

   Plan tourisme en Martinique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   10/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 24160 posée par M. Pascal Allizard

   Application du passe sanitaire aux parcs de loisirs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   05/08/2021

   Pertinence

10. Question n° 23986 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aides complémentaires aux agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    29/07/2021

    Pertinence