Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00541 posée par Mme Else Joseph

    Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

    Difficultés financières des radios indépendantes locales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24606 posée par M. Philippe Tabarot

    Radios indépendantes locales et régionales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24192 posée par Mme Annie Le Houerou

    Soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

    Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

    Soutenir les radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22788 posée par M. Christian Bilhac

    Octroi d'une année blanche supplémentaire aux intermittents du spectacle jusqu'en août 2022

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22845 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Soutien au secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible