Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 23122 posée par Mme Céline Brulin

Difficultés de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/05/2021
Pertinence
Question n° 23038 posée par M. François Bonhomme

Gestion de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22784 posée par M. Bruno Rojouan

Demandes de vignerons suite aux épisodes de gel tardifs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22482 posée par M. Jean-Marie Janssens

Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22329 posée par Mme Agnès Canayer

Situation préoccupante de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22343 posée par Mme Marie Evrard

Soutien aux viticulteurs fortement impactés par le gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21656 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences financières de la crise sanitaire sur les chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21193 posée par M. Jean-Claude Tissot

Incidences financières du Covid-19 sur les chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa

Situation des manadiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence