Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 17140 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation actuelle des gérants de discothèques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16990 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Mesures de soutien au secteur de l'événementiel et aux discothèques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16930 posée par M. François Bonhomme

    Prime pour les salariés ayant continué à travailler pendant le confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16932 posée par M. François Bonhomme

    Trésorerie des entreprises de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16751 posée par M. Yves Détraigne

    Accord tripartite entre l'État, les cafés, hôtels et restaurants et les assureurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16598 posée par M. Olivier Henno

    Situation du secteur radiophonique et plus particulièrement des radios locales en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16612 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des coiffeurs en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16633 posée par M. Pascal Martin

    Propositions des représentants de la filière coiffure de la Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16659 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés du secteur de l'événementiel et de la communication en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible