Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 24192 posée par Mme Annie Le Houerou

Soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

12/08/2021
Pertinence
Question n° 22788 posée par M. Christian Bilhac

Octroi d'une année blanche supplémentaire aux intermittents du spectacle jusqu'en août 2022

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22845 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Soutien au secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé

Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

Réponse du Ministère de la culture

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Situation des structures d'enseignement artistique privées

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21983 posée par Mme Martine Filleul

Difficultés économiques du secteur culturel

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21351 posée par M. Lucien Stanzione

Année blanche et reprise des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

Intermittents oubliés des aides

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20834 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation dramatique de la culture et de ses acteurs

Réponse du Ministère de la culture

18/02/2021
Pertinence