Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 00814 posée par M. Louis De Catuelan

Ressources des personnes handicapées adultes

Réponse du ministère : Handicapés

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01330 posée par Mme Paulette Fost

Handicapés : fonctionnement de la commission technique nationale

Réponse du ministère : Handicapés

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Voeux des associations de parents d'enfants inadaptés

Réponse du ministère : Handicapés

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01700 posée par M. Charles Descours

Prise en charge des personnes gravement handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01771 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Enfants inadaptés

Réponse du ministère : Handicapés

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01874 posée par M. Luc Dejoie

Accueil des jeunes handicapés mentaux devenus adultes

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01875 posée par M. Luc Dejoie

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01886 posée par M. Jean Cauchon

Eure-et-Loir : création de places supplémentaires en centre d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01909 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

20/10/1988
Pertinence