Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 23492 posée par M. Josselin de Rohan

Accueil des adultes lourdement handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

12/11/1992
Pertinence
Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune

Dispositions en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

17/09/1992
Pertinence
Question n° 18351 posée par M. Charles Ginésy

Intégration des handicapés dans la société française

Réponse du ministère : Handicapés

07/11/1991
Pertinence
Question n° 17250 posée par M. Edouard Le Jeune

Cohabitation d'enfants et d'adultes handicapés dans une même structure

Réponse du ministère : Handicapés

12/09/1991
Pertinence
Question n° 16885 posée par M. Etienne Dailly

Centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

22/08/1991
Pertinence
Question n° 15119 posée par M. Josselin de Rohan

Accueil des adultes lourdement handicapés

Réponse du ministère : Industrie

02/05/1991
Pertinence
Question n° 0294S posée par M. Marc Boeuf

Situation des adultes handicapés en fin de séjour dans les centres d'aide par le travail (CAT)

Réponse du ministère : Handicapés

28/03/1991
Pertinence
Question n° 13252 posée par M. André Fosset

Application de l'amendement Creton sur le maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Handicapés

10/01/1991
Pertinence
Question n° 11882 posée par M. André Fosset

Suites données aux propositions de l'Unapei

Réponse du ministère : Handicapés

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11582 posée par M. Edouard Le Jeune

Application de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

13/09/1990
Pertinence