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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 23492 posée par M. Josselin de Rohan
Accueil des adultes lourdement handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune
Dispositions en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 18351 posée par M. Charles Ginésy
Intégration des handicapés dans la société française
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 17250 posée par M. Edouard Le Jeune
Cohabitation d'enfants et d'adultes handicapés dans une même structure
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 16885 posée par M. Etienne Dailly
Centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 15119 posée par M. Josselin de Rohan
Accueil des adultes lourdement handicapés
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0294S posée par M. Marc Boeuf
Situation des adultes handicapés en fin de séjour dans les centres d'aide par le travail (CAT)
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 13252 posée par M. André Fosset
Application de l'amendement Creton sur le maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11882 posée par M. André Fosset
Suites données aux propositions de l'Unapei
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11582 posée par M. Edouard Le Jeune
Application de l'amendement Creton
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence