Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 18151 posée par M. Jacques Machet

Mesures en faveur des enfants handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18255 posée par M. Serge Vinçon

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18300 posée par M. Robert Laucournet

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18314 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18405 posée par M. Jacques Golliet

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18481 posée par M. Pierre Laffitte

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18494 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18545 posée par M. Francisque Collomb

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18577 posée par M. Serge Mathieu

Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18601 posée par M. Claude Prouvoyeur

Revalorisation des allocations versées aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

21/11/1991
Pertinence