Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 26448 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00587 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Stratégie gouvernementale pour le polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22684 posée par M. Michel Canévet

    Saturation des structures médico-sociales chargées du handicap en Finistère

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02878 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des personnes polyhandicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00786 posée par M. Pierre Mauroy

    Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14131 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13023 posée par Mme Françoise Henneron

    Généralisation de la mise en place des comités de pilotage régionaux sur la politique médico-sociale de prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12842 posée par M. Ivan Renar

    Inégalité sur le territoire de la prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11954 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Prise en charge des frais de déplacement du domicile à l' établissement, pour toutes personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible