Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 26034 posée par M. Jean-Guy Branger

Accueil des handicapés et régionalisation des enveloppes budgétaires

Réponse du ministère : Emploi

15/06/2000
Pertinence
Question n° 25693 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés financières de l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 23542 posée par M. Michel Doublet

Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23554 posée par M. Marcel Vidal

Prise en charge des handicaps psychiques

Réponse du ministère : Emploi

16/03/2000
Pertinence
Question n° 19935 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés financières de l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés

Réponse du ministère : Emploi

28/10/1999
Pertinence
Question n° 19619 posée par M. Michel Doublet

Financement de la création d'une maison d'accueil spécialisée à Saint-Just-Luzac (Charente-Maritime)

Réponse du ministère : Emploi

21/10/1999
Pertinence
Question n° 16662 posée par M. José Balarello

Accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

27/05/1999
Pertinence
Question n° 16356 posée par M. Emmanuel Hamel

Inadéquation des structures d'accueil face aux problèmes des jeunes adultes handicapés

Réponse du ministère : Emploi

13/05/1999
Pertinence
Question n° 13583 posée par M. Serge Mathieu

Politique sociale en faveur des enfants et adolescents handicapés

Réponse du ministère : Santé

21/01/1999
Pertinence
Question n° 12288 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Politique en faveur de la scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence