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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 12073 posée par M. Marcel Debarge

   Crédits destinés aux centres d'aide par le travail (CAT)

   Réponse du ministère : Santé

   12/11/1998

   Pertinence

2. Question n° 09045 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Accueil des adultes handicapés en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   15/12/1994

   Pertinence

3. Question n° 06838 posée par M. Edouard Le Jeune

   Capacité d'accueil des centres d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   23/06/1994

   Pertinence

4. Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune

   Dispositions en faveur des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Handicapés

   17/09/1992

   Pertinence

5. Question n° 22752 posée par M. Michel Alloncle

   Insuffisance des possibilités d'accueil et de scolarisation des jeunes handicapés mentaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   10/09/1992

   Pertinence

6. Question n° 18151 posée par M. Jacques Machet

   Mesures en faveur des enfants handicapés

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/10/1991

   Pertinence

7. Question n° 17747 posée par M. Bernard Charles Hugo

   Avenir des centres d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Handicapés

   10/10/1991

   Pertinence

8. Question n° 16576 posée par M. Claude Huriet

   Accueil des handicapés dans le département de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du ministère : Handicapés

   25/07/1991

   Pertinence

9. Question n° 11385 posée par M. Joseph Caupert

   Application de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   30/08/1990

   Pertinence

10. Question n° 10120 posée par M. Georges Mouly

    Conséquences de l'application de l'amendement Créton

    Réponse du ministère : Handicapés

    07/06/1990

    Pertinence