Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02113 posée par M. Henri Belcour

Politique et réglementation en faveur des handicapés profonds

Réponse du ministère : Handicapés

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02283 posée par M. Daniel Percheron

Accueil des personnes handicapées dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Handicapés

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Besoin du département de la Haute-Loire en places d'accueil des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03869 posée par M. José Balarello

Maintien en établissement d'éducation spéciale des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

09/03/1989
Pertinence
Question n° 07216 posée par M. Michel Alloncle

Accueil et reclassement des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07391 posée par M. Fernand Tardy

Accueil des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

07/12/1989
Pertinence
Question n° 07540 posée par M. Raymond Bouvier

Accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/12/1989
Pertinence
Question n° 08164 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de l'application de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08292 posée par M. François Autain

Fonctionnement des centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

08/02/1990
Pertinence