Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

301 questions

Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon

Structures d'accueil des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Situation des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/10/1986
Pertinence
Question n° 05380 posée par M. Louis Perrein

Etablissement d'accueil et vie avec les handicapés à Saint-Leu (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Santé et famille

02/04/1987
Pertinence
Question n° 06523 posée par M. Georges Dessaigne

Définition règlementaire des foyers d'hébergement dits " foyer occupationnel " ou " foyer de vie "

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07277 posée par M. Louis De Catuelan

Hébergement et insertion professionnelle des handicapés dans les Yvelines

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/07/1987
Pertinence
Question n° 01774 posée par M. Alain Dufaut

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani

Personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02113 posée par M. Henri Belcour

Politique et réglementation en faveur des handicapés profonds

Réponse du ministère : Handicapés

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02283 posée par M. Daniel Percheron

Accueil des personnes handicapées dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Handicapés

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Besoin du département de la Haute-Loire en places d'accueil des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence