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337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
321 questions
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Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon
Structures d'accueil des adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05380 posée par M. Louis Perrein
Etablissement d'accueil et vie avec les handicapés à Saint-Leu (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 06523 posée par M. Georges Dessaigne
Définition règlementaire des foyers d'hébergement dits " foyer occupationnel " ou " foyer de vie "
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07277 posée par M. Louis De Catuelan
Hébergement et insertion professionnelle des handicapés dans les Yvelines
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01774 posée par M. Alain Dufaut
Personnes handicapées mentales
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01944 posée par M. Paul Graziani
Personnes handicapées mentales
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 02113 posée par M. Henri Belcour
Politique et réglementation en faveur des handicapés profonds
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 02283 posée par M. Daniel Percheron
Accueil des personnes handicapées dans le Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 02374 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Besoin du département de la Haute-Loire en places d'accueil des personnes handicapées mentales
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence